Assemblee Departementale du 24 juin 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2010_12_15_5125Prophylaxie animale - Campagne de dépistage de la Brucella Ovis sur les béliers en 2011. - Délibération
AF_2010_12_15_5125Prophylaxie animale - Campagne de dépistage de la Brucella Ovis sur les béliers en 2011. - Délibération
ASA_2011_05_03_5401Protocole de signalement des faits de maltraitance dans les établissements médico-sociaux - Délibération
ASA_2011_05_03_5401Protocole de signalement des faits de maltraitance dans les établissements médico-sociaux - Délibération
DRH_2011_05_13_5506Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2011_05_13_5506Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
E_2011_05_02_5393Modification du guide des aides départementales. Aide aux entreprises pour la réalisation d'études GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
E_2011_05_02_5393Modification du guide des aides départementales. Aide aux entreprises pour la réalisation d'études GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
EC_2011_05_06_5444Collège René Cassin de Saint André les Alpes - Désignation d'une personnalité qualifiée au conseil d'administration. - Délibération
EC_2011_05_06_5444Collège René Cassin de Saint André les Alpes - Désignation d'une personnalité qualifiée au conseil d'administration. - Délibération
EC_2011_05_06_5453Convention de partenariat pour le développement des usages du numérique dans les collèges des Alpes de Haute-Provence - Délibération
EC_2011_05_06_5453Convention de partenariat pour le développement des usages du numérique dans les collèges des Alpes de Haute-Provence - Délibération
EC_2011_05_09_5474Contribution à la partie collège de l'Ecole Internationale Provence Alpes Côte d'Azur. - Délibération
EC_2011_05_09_5474Contribution à la partie collège de l'Ecole Internationale Provence Alpes Côte d'Azur. - Délibération
EC_2011_05_09_5477Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges. - Délibération
EC_2011_05_09_5477Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges. - Délibération
ENV_2011_04_28_5386Convention annuelle d’application 2011 de l’accord cadre 2010-2012 ente l’ADEME et le Département - Délibération
ENV_2011_04_28_5386Convention annuelle d’application 2011 de l’accord cadre 2010-2012 ente l’ADEME et le Département - Délibération
ENV_2011_04_28_5387Elaboration du plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics des Alpes de Haute-Provence et de son évaluation environnementale - Délibération
ENV_2011_04_28_5387Elaboration du plan départemental de prévention et de gestion des déchets issus des chantiers du bâtiment et des travaux publics des Alpes de Haute-Provence et de son évaluation environnementale - Délibération
ER_2011_05_05_5434Organisation de la filière bois-énergie - Mise en place des critères d'aide. - Délibération
ER_2011_05_05_5434Organisation de la filière bois-énergie - Mise en place des critères d'aide. - Délibération
FP_2011_05_09_5470Approbation des comptes de gestion de la payeuse départementale - Exercice 2010 - Délibération
FP_2011_05_09_5470Approbation des comptes de gestion de la payeuse départementale - Exercice 2010 - Délibération
FP_2011_05_09_5472Affectation du résultat 2010 - Budget principal - Délibération
FP_2011_05_09_5472Affectation du résultat 2010 - Budget principal - Délibération
FP_2011_05_09_5476Affectation du résultat 2010 - Budgets annexes - Délibération
FP_2011_05_09_5476Affectation du résultat 2010 - Budgets annexes - Délibération
FP_2011_05_09_5478Admissions en non valeur - Délibération
FP_2011_05_09_5478Admissions en non valeur - Délibération
FP_2011_05_09_5479Centre technique routier départemental - Comptabilité de stock - Délibération
FP_2011_05_09_5479Centre technique routier départemental - Comptabilité de stock - Délibération
FP_2011_05_09_5480Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité - Délibération
FP_2011_05_09_5480Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité - Délibération
FP_2011_05_11_5498Budget départemental de l'exercice 2010 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2011_05_11_5498Budget départemental de l'exercice 2010 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2011_06_07_5521Budget départemental de l'exercice 2011 - Approbation du budget supplémentaire 2011 - Délibération
FP_2011_06_07_5521Budget départemental de l'exercice 2011 - Approbation du budget supplémentaire 2011 - Délibération
FP_2011_06_20_5526Consolidation de l'emprunt FIN 320 de 8 millions d'euros en taux fixe - Délibération
FP_2011_06_20_5526Consolidation de l'emprunt FIN 320 de 8 millions d'euros en taux fixe - Délibération
JS_2011_06_06_5520Désignation d'un représentant au Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative - Délibération
JS_2011_06_06_5520Désignation d'un représentant au Conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative - Délibération
SAJ_2011_04_04_5355Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_04_04_5355Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_05_17_5509Marchés publics et avenants conlus par le Département - Délibération
SAJ_2011_05_17_5509Marchés publics et avenants conlus par le Département - Délibération
SAJ_2011_06_01_5518Désignation de représentants du Département au sein de la Commission locale d'information de Cadarache. - Délibération
SAJ_2011_06_01_5518Désignation de représentants du Département au sein de la Commission locale d'information de Cadarache. - Délibération
SAJ_2011_06_06_5519Désignation de représentants du Département au sein du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques - Délibération
SAJ_2011_06_06_5519Désignation de représentants du Département au sein du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques - Délibération
SAJ_2011_06_23_5528Demande d'un moratoire pour la mise en oeuvre du regroupement de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au niveau départemental - Délibération
SAJ_2011_06_23_5528Demande d'un moratoire pour la mise en oeuvre du regroupement de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au niveau départemental - Délibération
SCN_2011_04_28_5389Réhabilitation du collège Maxime Javelly à Riez - Programme des travaux de réhabilitation - Enveloppe financière - Procédure et jury de maîtrise d'oeuvre. - Délibération
SCN_2011_04_28_5389Réhabilitation du collège Maxime Javelly à Riez - Programme des travaux de réhabilitation - Enveloppe financière - Procédure et jury de maîtrise d'oeuvre. - Délibération
SMMECC_2011_05_06_5445Rapport d'activité de l'année 2010 des services du Département des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
SMMECC_2011_05_06_5445Rapport d'activité de l'année 2010 des services du Département des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
TE_2011_05_06_5446Dotation de l'appel à projets 2011 de coopération décentralisée - Délibération
TE_2011_05_06_5446Dotation de l'appel à projets 2011 de coopération décentralisée - Délibération